Gleichstrommotor

Brevet européen · EP0766369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0766369
Numéro de demande
EP96111854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1996
Publié
2 avr. 1997
Délivré
15 mars 2000
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 23/66 (2006.01)
H02K 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 29515381 U 26.09.1995
DE 19614216 10.04.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Interelectric AG

INTERELECTRIC AG

Brünigstrasse 220, CH-6072 Sachseln

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Mayer, Jürgen

6072 Sachseln

Teimel, Arnold

6072 Sachseln

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.