GEWEBEBAHN

Brevet européen · EP0766520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0766520
Numéro de demande
EP95923487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1995
Publié
9 avr. 1997
Délivré
11 nov. 1998
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 31/02 (2006.01)
D03D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 9413341 02.07.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/001568 03.07.1995
Publication PCT
WO1996/001060 18.01.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  3. 30 déc. 2005

    Transféré

    Titulaire
    PERSEVERANCE MILLS LIMITED, Albion Mills, Padiham, Lancashire BB12 7DY, Royaume-Uni → Mitsui & Co., Ltd., 2-1, Ohtemachi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  4. 30 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

  5. 13 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Mitsui & Co., Ltd.

2-1, Ohtemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

LAYCOCK, Stephen John

Burnley BB12 6LZ, GB

WALKER, Harry

Burnley BB11 4HE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.