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Brevet européen · EP0767020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0767020
Numéro de demande
EP96110447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1996
Publié
9 avr. 1997
Délivré
29 mars 2000
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/12 (2006.01)
B22D 17/20 (2006.01)
Priorité
JP 23241795 11.09.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Ahresty Corporation

AHRESTY CORPORATION

19 Kanda Nishikicho 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

Aoyama, Shunzo, c/o Ahresty Corp.

Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.