Kunststoffbehälter mit Deckel und Schnappverschluss
Brevet européen · EP0767106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0767106
- Numéro de demande
- EP96115423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Limité
- Déposé
- 26 sept. 1996
- Publié
- 9 avr. 1997
- Délivré
- 12 mai 1999
- Radié
- 25 sept. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 43/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 2765/95 02.10.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.10.2016
- 19 nov. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 juil. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.