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Brevet européen · EP0767113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0767113
Numéro de demande
EP96307193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1996
Publié
9 avr. 1997
Délivré
3 juil. 2002
Radié
30 sept. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
FI 954688 02.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.10.2016

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 30 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  5. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Cimcorp Oy

CIMCORP OY

Sammontie 5, SF-28400 Ulvila, FI

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Peltomäki, Tero

28450 Vanha-Ulvila, FI

Vesa, Markku

28600 Pori, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.