Procédé de préparation d'isocyanates d'acyle
Brevet européen · EP0767166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0767166
- Numéro de demande
- EP96402083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1996
- Publié
- 9 avr. 1997
- Délivré
- 31 mai 2000
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 263/12 (2006.01)C07C 265/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 9511722 05.10.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juil. 2004
Transféré
- Titulaire
- SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France → ISOCHEM, 12, Quai Henri IV, 75004 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 30 mai 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- SOCIETE NATIONALE, DES POUDRES ET EXPLOSIFS, 12, quai Henri IV, F-75181 Paris Cédex 04, France → SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Inventeur
31320 Pechbusque, FR
31330 Montastruc la Conseillere, FR
84210 Pernes les Fontaines, FR
Herbeauvilliers, 77760 Buthiers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.