Zweitakt V-Motor

Brevet européen · EP0767300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0767300
Numéro de demande
EP96810631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1996
Publié
9 avr. 1997
Délivré
22 mars 2000
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 25/14 (2006.01)
F02B 25/28 (2006.01)
Priorité
CH 278395 03.10.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Wenko AG, Burgdorf

Wenko AG Burgdorf

Buchmattstrasse 48, 3400 Burgdorf

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Wenger, Urs

4900 Langenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.