Automatisches Filmentwicklungsgerät
Brevet européen · EP0767405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0767405
- Numéro de demande
- EP96306777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 1996
- Publié
- 9 avr. 1997
- Délivré
- 6 févr. 2002
- Radié
- 6 févr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 25876695 05.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Arimoto, Kego
Wakayama-shi, Wakayama, JP
Kojima, Masayuki
Wakayama-shi, Wakayama, JP
Yamamoto, Takuya
Wakayama-shi, Wakayama, JP
Negoro, Hisashi
Wakayama-shi, Wakayama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.