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Brevet européen · EP0767429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0767429
Numéro de demande
EP96306808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1996
Publié
9 avr. 1997
Délivré
20 avr. 2005
Radié
18 sept. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06F 9/46 (2006.01)
G06F 13/24 (2006.01)
Priorité
US 540351 06.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.09.2016

  2. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Brightman, Thomas B.

Dallas, Texas 75205, US

Dunlap, Frederick S.

Longmount, Colorado 80503, US

Funk, Andrew D.

Longmount, Colorado 80501, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.