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Brevet européen · EP0767429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0767429
- Numéro de demande
- EP96306808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 1996
- Publié
- 9 avr. 1997
- Délivré
- 20 avr. 2005
- Radié
- 18 sept. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06F 9/46 (2006.01)G06F 13/24 (2006.01)
- Priorité
- US 540351 06.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.09.2016
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Brightman, Thomas B.
Dallas, Texas 75205, US
Dunlap, Frederick S.
Longmount, Colorado 80503, US
Funk, Andrew D.
Longmount, Colorado 80501, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.