GEGEN SCHABEN AKTIVE BACILLUS THURINGIENSIS ISOLATE
Brevet européen · EP0767610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0767610
- Numéro de demande
- EP95924720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 1995
- Publié
- 16 avr. 1997
- Délivré
- 9 janv. 2002
- Radié
- 9 janv. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01N 63/00 (2006.01)A01N 63/02 (2006.01)C07K 14/325 (2006.01)
- Priorité
- US 269421 30.06.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/008095 27.06.1995
- Publication PCT
- WO1996/000502 11.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Inventeur
SCHNEPF, H. Ernest
San Diego, CA 92126, US
RANDALL, John Brookes
Racine, WI 53406, US
PAYNE, Jewel M.
Davis, CA 95616, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.