ELEKTRODE MIT ENTGASUNG
Brevet européen · EP0767692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0767692
- Numéro de demande
- EP95925315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 1995
- Publié
- 16 avr. 1997
- Délivré
- 16 sept. 1998
- Radié
- 16 sept. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61N 1/04 (2006.01)A61N 1/32 (2006.01)
- Priorité
- US 268629 30.06.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/008040 29.06.1995
- Publication PCT
- WO1996/000599 11.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 30 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
Parties
Inventeur
GADSBY, Peter D.
Duvall, WA 98019, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.