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Brevet européen · EP0767720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0767720
Numéro de demande
EP95924773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1995
Publié
16 avr. 1997
Délivré
18 août 1999
Radié
26 juin 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
B08B 3/02 (2006.01)
B23P 15/28 (2006.01)
A61C 17/20 (2006.01)
B23P 15/26 (2006.01)
Priorité
US 268418 30.06.1994
US 296296 25.08.1994
Demande PCT
PCT/US1995/008363 27.06.1995
Publication PCT
WO1996/000631 11.01.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.06.2015

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  4. 31 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Inventeur

FOULKES, Harvey, B.

Commack, NY 11725, US

WARRIN, George, E.

North Merrick, NY 11566, US

DAO, Huy-Can

Linden, NJ 07036, US

PERDREAUX, Rene

Brooklyn, NY 11210, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.