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Brevet européen · EP0767720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0767720
- Numéro de demande
- EP95924773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 1995
- Publié
- 16 avr. 1997
- Délivré
- 18 août 1999
- Radié
- 26 juin 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B08B 3/02 (2006.01)B23P 15/28 (2006.01)A61C 17/20 (2006.01)B23P 15/26 (2006.01)
- Priorité
- US 268418 30.06.1994US 296296 25.08.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/008363 27.06.1995
- Publication PCT
- WO1996/000631 11.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.06.2015
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 31 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Inventeur
FOULKES, Harvey, B.
Commack, NY 11725, US
WARRIN, George, E.
North Merrick, NY 11566, US
DAO, Huy-Can
Linden, NJ 07036, US
PERDREAUX, Rene
Brooklyn, NY 11210, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.