PREPARATION DE COMPOSITIONS D'ENCRES

Brevet européen · EP0767816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0767816
Numéro de demande
EP95918103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1995
Publié
16 avr. 1997
Délivré
8 juil. 1998
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2006.01)
C09D 17/00 (2006.01)
B01F 3/12 (2006.01)
Priorité
US 267039 27.06.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/001083 12.05.1995
Publication PCT
WO1996/000261 04.01.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Videojet Systems International Inc.

VIDEOJET SYSTEMS INTERNATIONAL, INC.

1500 Mittel Boulevard, Wood Dale, Illinois 60191-673, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

LUSTENADER, Robert, Alan

Mundelein, IL 60060, US

DRITLEIN, Donald, Kenneth

Niles, IL 60714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.