KURBELSTANGE

Brevet européen · EP0767860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0767860
Numéro de demande
EP95908941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1995
Publié
16 avr. 1997
Délivré
24 juin 1998
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/76 (2006.01)
E04F 10/06 (2006.01)
Priorité
DE 4422142 28.06.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/000542 15.02.1995
Publication PCT
WO1996/000832 11.01.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 4 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach 105, 8034 Zürich → Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.08.2009

  3. 30 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach 105, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

  4. 30 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Gerhard Geiger GmbH & Co.

GERHARD GEIGER GMBH & CO.

Schleifmühle 6, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Mandataire

Felber & Partner AG

Felber & Partner AG Patentanwälte

Dufourstrasse 116 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

GRÜDL, Josef

D-74369 Löchgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.