Embase de fixation de ski réglable longitudinalement

Brevet européen · EP0768102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0768102
Numéro de demande
EP96810662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1996
Publié
16 avr. 1997
Délivré
26 janv. 2000
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 9512112 10.10.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 29 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  3. 31 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Look Fixations S.A.

LOOK FIXATIONS S.A.

Rue de la Pique, 58000 Nevers, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Bardin, Roland

58640 Varennes Vauzelles, FR

Thevenet, Michel

58660 Coulanges les Nevers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.