Procédé pour améliorer la surface d'un objet coulée

Brevet européen · EP0768133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0768133
Numéro de demande
EP96307172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1996
Publié
16 avr. 1997
Délivré
5 déc. 2001
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 19/08 (2006.01)
C22C 1/10 (2006.01)
Priorité
JP 28935595 09.10.1995
JP 16984296 28.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  3. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Ahresty Corporation

AHRESTY CORPORATION

3-9 Sakashita 2-chome, Itabashi-ku, Tokyo, JP

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

Fukai, Shigeki

Itabashi-ku, Tokyo, JP

Aoyama, Shunzo

Itabashi-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.