Bactérie lactique

Brevet européen · EP0768375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0768375
Numéro de demande
EP96202911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 juil. 1992
Publié
16 avr. 1997
Délivré
14 oct. 1998
Radié
5 juil. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 1/20 (2006.01)
A23K 1/00 (2006.01)
A23C 9/127 (2006.01)
*C12N 1/20 (2006.01)
Divisionnaire de
EP92810516
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  2. 15 juil. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  3. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Brassart, Dominique

1030 Bussigny

Donnet, Anne

1806 Saint-Legier

Link, Harriet

1800 Vevey

Mignot, Olivier

1800 Vevey

Neeser, Jean-Richard

1010 Lausanne

Rochat, Florence

1820 Montreux

Schiffrin, Eduardo

1023 Crissier

Servin, Alain

92296 Chatenay-Malabry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.