Dispositif d'exprimage sur fils

Brevet européen · EP0768420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0768420
Numéro de demande
EP96440082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1996
Publié
16 avr. 1997
Délivré
26 mai 1999
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06B 15/09 (2006.01)
F26B 13/28 (2006.01)
Priorité
FR 9512194 13.10.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Enderlin, Robert

68790 Morschwiller-le-Bas, FR

Thibault, Didier

88700 Bru, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.