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Brevet européen · EP0768737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0768737
Numéro de demande
EP96610037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1996
Publié
16 avr. 1997
Délivré
23 mai 2001
Radié
23 mai 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 25/00 (2006.01)
Priorité
DK 116795 16.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  2. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Holmstrom, Jorn

2740 Skovlunde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.