IMPLANTAT MIT MIKROGEWINDE

Brevet européen · EP0768846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0768846
Numéro de demande
EP93923078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1993
Publié
23 avr. 1997
Délivré
23 déc. 1998
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
SE 9202911 05.10.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/000788 01.10.1993
Publication PCT
WO1994/007428 14.04.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Astra Aktiebolag

151 85 Södertälje, SE

Inventeur

HANSSON, Stig, Gustav, Vilhelm

S-436 00 Askim, SE

WENNBERG, Stig, Gösta

S-424 57 Angered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.