PYRAZOLDERIVATE ALS HERBIZIDE
Brevet européen · EP0769008 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0769008
- Numéro de demande
- EP95924315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1995
- Publié
- 23 avr. 1997
- Délivré
- 22 mai 2002
- Radié
- 22 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 231/16 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)C07D 231/12 (2006.01)C07D 231/14 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 417/04 (2006.01)C07D 265/36 (2006.01)C07D 277/68 (2006.01)
- Priorité
- CH 215194 05.07.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/002435 22.06.1995
- Publication PCT
- WO1996/001254 18.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.