COMPOSES D'ACIDE PHOSPHONIQUE, LEUR PRODUCTION ET UTILISATION
Brevet européen · EP0769015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0769015
- Numéro de demande
- EP95923575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1995
- Publié
- 23 avr. 1997
- Délivré
- 14 mars 2001
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/40 (2006.01)A61K 31/66 (2006.01)C07F 9/38 (2006.01)C07F 9/6571 (2006.01)C07F 9/6553 (2006.01)C07F 9/6561 (2006.01)C07F 9/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 15248294 04.07.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/001328 03.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/001267 18.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
SOHDA, Takashi
Osaka 569, JP
TAKETOMI, Shigehisa
Osaka 563, JP
ODA, Tsuneo
Ibaraki-shi Osaka 567, JP
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