Mitfahrende Fahrleitung

Brevet européen · EP0769407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0769407
Numéro de demande
EP96116643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1996
Publié
23 avr. 1997
Délivré
1 mars 2000
Radié
16 oct. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B60M 1/12 (2006.01)
Priorité
CH 297995 20.10.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.10.2016

  2. 17 sept. 2013

    Transféré

    Titulaire
    pkag Paul Keller Ingenieure AG, Hochbordstrasse 9, 8600 Dübendorf → Pöyry Schweiz AG, Hochbordstrasse 9, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

  3. 4 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    PAUL KELLER INGENIEURBÜRO AG, Hochbordstrasse 9, CH-8600 Dübendorf → pkag Paul Keller Ingenieure AG, Hochbordstrasse 9, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 04.09.2009

  4. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

AFRY Schweiz AG

Pöyry Schweiz AG

Hochbordstrasse 9, 8600 Dübendorf

Inventeur

Keller, Roland

8614 Bertschikon

Albrecht, Urs

8486 Rikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.