Blaskasten-Verbindungswand

Brevet européen · EP0769464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0769464
Numéro de demande
EP96114133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1996
Publié
23 avr. 1997
Délivré
28 mars 2001
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 18/26 (2006.01)
B65H 18/20 (2006.01)
B65H 26/02 (2006.01)
Priorité
DE 19538972 19.10.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

  3. 30 mars 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Voith Paper Patent GmbH

Sankt Pöltener Strasse 43, 89522 Heidenheim, DE

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Krüger, Jens

89522 Heidenheim, DE

Beisswanger, Rudolf

89555 Steinheim, DE

Kaipf, Walter

89437 Haunsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.