Hydroxymethylierung von Tocopherolen

Brevet européen · EP0769497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0769497
Numéro de demande
EP96116152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1996
Publié
23 avr. 1997
Délivré
18 déc. 2002
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 311/72 (2006.01)
Priorité
CH 295195 18.10.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, 124 Grenzacherstrasse, 4070 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

Brüggemann, Konrad

4323 Wallbach

Juan Herguijuela

79424 Auggen, DE

Netscher, Thomas

79189 Bad Krozingen, DE

Riegl, Johann

79110 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.