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Brevet européen · EP0769605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0769605
- Numéro de demande
- EP96114781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1996
- Publié
- 23 avr. 1997
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/23 (2006.01)E06B 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 29516507 U 18.10.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Kliem, Horst
41238 Mönchengladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.