Charge explosive génératrice de noyau

Brevet européen · EP0769672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0769672
Numéro de demande
EP96401984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1996
Publié
23 avr. 1997
Délivré
10 janv. 2001
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 1/028 (2006.01)
F42B 1/032 (2006.01)
Priorité
FR 9512337 20.10.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  3. 15 janv. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Giat Industries

GIAT INDUSTRIES

13, route de la Minière, 78000 Versailles, FR

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Renaud-Bezot, Jean-Luc

18000 Bourges, FR

Ceyrat, Bernard

18000 Bourges, FR

Chauveau,Laurent

18340 Sennecay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.