Saugbandzuführung
Brevet européen · EP0769715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0769715
- Numéro de demande
- EP96116264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1996
- Publié
- 23 avr. 1997
- Délivré
- 29 déc. 2004
- Radié
- 29 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03B 27/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 27292995 20.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Motooka, Eiji, c/o Noritsu Koki Co., Ltd.
Wakayama-shi, Wakayama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.