Elektronisches System zur Übertragung von Video- und/oder Tonsignalen
Brevet européen · EP0769772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0769772
- Numéro de demande
- EP96202916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 1996
- Publié
- 23 avr. 1997
- Délivré
- 15 janv. 2003
- Radié
- 15 janv. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G08B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI952170 20.10.1995IT MI960002 U 03.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Beghelli, Gian Pietro
40050 Monteveglio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.