Elektronisches System zur Übertragung von Video- und/oder Tonsignalen

Brevet européen · EP0769772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0769772
Numéro de demande
EP96202916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1996
Publié
23 avr. 1997
Délivré
15 janv. 2003
Radié
15 janv. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G08B 15/00 (2006.01)
Priorité
IT MI952170 20.10.1995
IT MI960002 U 03.01.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Beghelli, Gian Pietro

40050 Monteveglio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.