COMPOSITIONS A BASE D'OXYTRETRACYCLINE A ACTION PROLONGEE
Brevet européen · EP0769951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0769951
- Numéro de demande
- EP95923502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1995
- Publié
- 2 mai 1997
- Délivré
- 10 sept. 2003
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/65 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/10 (2006.01)A61K 47/22 (2006.01)A61K 47/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9413873 09.07.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001583 05.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/001634 25.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 9 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Inventeur
PATTERSON, Alan
Belfast BT4 2NQ, GB
HOLMES, Drew
Newcastle Co Down BT33 0SL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.