COMPOSITIONS A BASE D'OXYTRETRACYCLINE A ACTION PROLONGEE

Brevet européen · EP0769951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0769951
Numéro de demande
EP95923502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1995
Publié
2 mai 1997
Délivré
10 sept. 2003
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/65 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/10 (2006.01)
A61K 47/22 (2006.01)
A61K 47/00 (2006.01)
Priorité
GB 9413873 09.07.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/001583 05.07.1995
Publication PCT
WO1996/001634 25.01.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 9 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

  3. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  4. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Inventeur

PATTERSON, Alan

Belfast BT4 2NQ, GB

HOLMES, Drew

Newcastle Co Down BT33 0SL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.