HETEROBIZYKLISCHE DERIVATE

Brevet européen · EP0770079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0770079
Numéro de demande
EP95924526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1995
Publié
2 mai 1997
Délivré
12 févr. 2003
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
A61K 31/495 (2006.01)
*C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
GB 9413975 11.07.1994
Demande PCT
PCT/JP1995/001366 10.07.1995
Publication PCT
WO1996/001825 25.01.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Inventeur

HEMMI, Keiji

Deceased, JP

SHIMAZAKI, Norihiko

Ibaraki 300, JP

WATANABE, Shinya

Ibaraki 305, JP

SAWADA, Akihiko

Ibaraki 305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.