HETEROBIZYKLISCHE DERIVATE
Brevet européen · EP0770079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0770079
- Numéro de demande
- EP95924526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1995
- Publié
- 2 mai 1997
- Délivré
- 12 févr. 2003
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)*C07D 471/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9413975 11.07.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/001366 10.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/001825 25.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HEMMI, Keiji
Deceased, JP
SHIMAZAKI, Norihiko
Ibaraki 300, JP
WATANABE, Shinya
Ibaraki 305, JP
SAWADA, Akihiko
Ibaraki 305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.