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Brevet européen · EP0770367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0770367
- Numéro de demande
- EP96250233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1996
- Publié
- 2 mai 1997
- Délivré
- 19 sept. 2001
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 19541114 26.10.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 23 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2009
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Papavero, Luca, Dr.med.
22529 Hamburg, DE
Kranz, Curt, Dr.-Ing.
10825 Berlin, DE
Steür, Gerd
10551 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.