Buse de dosage et procédé pour doser des liquides

Brevet européen · EP0770549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0770549
Numéro de demande
EP95202881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1995
Publié
2 mai 1997
Délivré
20 janv. 1999
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 39/00 (2006.01)
B67C 3/26 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  3. 29 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    NESTEC S.A., Avenue Nestlé 55, CH-1800 Vevey

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Mandataire

Nestec S.A.

NESTEC S.A.

Avenue Nestlé 55, CH-1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Rosse, Meinrad

CH-1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.