Pigmentkonzentrate

Brevet européen · EP0770648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0770648
Numéro de demande
EP96307573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1996
Publié
2 mai 1997
Délivré
20 août 2003
Radié
20 août 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09D 17/00 (2006.01)
C09B 67/20 (2006.01)
C08J 3/22 (2006.01)
Priorité
GB 9521812 25.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  4. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

McCrae, James McGeachie

Ayrshire, Scotland, KA3 5EU, GB

Gilmour, Eric William

Lockwinnoch, Scotland, PA12 4HL, GB

Schwitzguebel, Jean-Luc

4148 Pfeffingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.