Elastische Schienenklammern

Brevet européen · EP0770732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0770732
Numéro de demande
EP95307509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1995
Publié
2 mai 1997
Délivré
1 août 2001
Radié
1 août 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E01B 9/30 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Pandrol Limited

PANDROL LIMITED

Osprey House, Station Road, Addlestone, Surrey KT15 2AR, GB

Inventeur

Young, Hartley Frank

Melton, Victoria 3337, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.