Instrumentierungsverschraubung

Brevet européen · EP0770865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0770865
Numéro de demande
EP96810649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1996
Publié
2 mai 1997
Délivré
2 janv. 2002
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/14 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
G01L 19/04 (2006.01)
Priorité
DE 19539782 26.10.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 28 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ABB Turbo Systems AG

Haselstrasse 16, 5401 Baden

Radiée du registre

Mandataire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Marder, Michael

79862 Höchenschwand, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.