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Brevet européen · EP0770903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0770903
Numéro de demande
EP96307607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1996
Publié
2 mai 1997
Délivré
21 mai 2003
Radié
21 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03B 27/62 (2006.01)
Priorité
JP 27810495 25.10.1995
JP 27810595 25.10.1995
JP 27810795 25.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Noritsu Koki Co., Ltd.

NORITSU KOKI CO., LTD.

579-1 Umehara, Wakayama-shi, Wakayama, JP

Inventeur

Oku, Hiroshi

Wakayama-shi, Wakayama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.