Deckel-Verriegelungsvorrichtung
Brevet européen · EP0770919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0770919
- Numéro de demande
- EP96116945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1996
- Publié
- 2 mai 1997
- Délivré
- 16 avr. 2003
- Radié
- 16 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 27563595 24.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Yamaguchi, Takuji
Wakayama-shi, Wakayama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.