ANTRIEBSGERÄT

Brevet européen · EP0771384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0771384
Numéro de demande
EP94925353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1994
Publié
7 mai 1997
Délivré
23 déc. 1998
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 9313676 U 09.09.1993
DE 9319120 U 13.12.1993
Demande PCT
PCT/DE1994/001035 08.09.1994
Publication PCT
WO1995/007401 16.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Hörmann KG Antriebstechnik

Carl-Bosch-Strasse 1, 33790 Halle i. Westfalen, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

HÖRMANN, Thomas, J.

D-66606 St. Wendel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.