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Brevet européen · EP0771590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0771590
Numéro de demande
EP96116266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1996
Publié
7 mai 1997
Délivré
9 janv. 2002
Radié
9 oct. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B02B 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 30993395 02.11.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.10.2016

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

SATAKE CORPORATION

7-2, Sotokanda 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 101, JP

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Satake, Satoru

Ota-ku, Tokyo, JP

Fukumitsu, Hiroyuki

higashihiroshima-shi, JP

Yamamoto, Masaya

Wilmslow, Cheshire, SK9 2BG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.