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Brevet européen · EP0771676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0771676
- Numéro de demande
- EP95932936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 1995
- Publié
- 7 mai 1997
- Délivré
- 2 févr. 2000
- Radié
- 2 févr. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B42F 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 14572895 18.05.1995
- Demande PCT
- PCT/JP1995/001984 29.09.1995
- Publication PCT
- WO1996/036498 21.11.1996
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 15 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYAKE, Yuichiro
Yao-shi, Osaka 581, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.