Magnetfeldsensor und Strom- oder Energiesensor
Brevet européen · EP0772046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0772046
- Numéro de demande
- EP96116868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1996
- Publié
- 7 mai 1997
- Délivré
- 17 avr. 2002
- Radié
- 20 oct. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01R 1/067 (2006.01)G01R 15/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 306295 30.10.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.10.2016
- 12 août 2010
Transféré
- Titulaire
- Melexis Technologies SA, Chemin de Buchaux 38, 2022 Bevaix → Melexis Tessenderlo NV, Transportstraat 1, 3980 Tessenderlo, Belgique
Publié dans Swissreg le 12.08.2010
- 29 juin 2007
Transféré
- Titulaire
- SENTRON AG, Baarerstrasse 73, 6300 Zug → Melexis Technologies SA, Chemin de Buchaux 38, 2022 Bevaix
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 30 sept. 2005
Licence inscrite
- Preneur de licence
- LEM Holdings SA, 8 Chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 15 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.