Optisches Bauelement
Brevet européen · EP0772069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0772069
- Numéro de demande
- EP96116992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1996
- Publié
- 7 mai 1997
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 22 oct. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02F 1/1333 (2006.01)G02F 1/1337 (2006.01)G02B 6/122 (2006.01)G02B 5/30 (2006.01)
- Priorité
- CH 307595 31.10.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.10.2016
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
Funfschilling, Jürg
4054 Basel
Ruetschi, Martin
4057 Basel
Schadt, Martin
4411 Seltisberg
Seiberle, Hubert
79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.