KETTENFÖRDERER
Brevet européen · EP0772559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0772559
- Numéro de demande
- EP96913427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1996
- Publié
- 14 mai 1997
- Délivré
- 7 juil. 1999
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/06 (2006.01)B65G 39/20 (2006.01)B65G 17/40 (2006.01)B65G 17/08 (2006.01)B65G 21/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 156295 26.05.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000198 22.05.1996
- Publication PCT
- WO1996/037422 28.11.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 15 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 15 juil. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.