RADIATORSTOPFEN
Brevet européen · EP0772755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0772755
- Numéro de demande
- EP95923500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1995
- Publié
- 14 mai 1997
- Délivré
- 15 mars 2000
- Radié
- 15 mars 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24H 9/12 (2006.01)F24D 19/08 (2006.01)B21D 53/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9413554 05.07.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001581 05.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/001399 18.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Burton, Douglas Charles
Brownshill, West Midlands WS8 7PJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.