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Brevet européen · EP0772781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0772781
- Numéro de demande
- EP95927041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1995
- Publié
- 14 mai 1997
- Délivré
- 7 nov. 2001
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/02 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9415232 28.07.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001798 27.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/003658 08.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
CLEMENTS, John, Austin
Wallington, Surrey SM6 9LE, GB
JAY, Ronald, Frank
Cobham, Surrey KT11 1LS, GB
KEMP, Paul, Michel
Aldershot, Hampshire GU12 4JL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.