Zwischenwirbelprothese
Brevet européen · EP0773008 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0773008
- Numéro de demande
- EP95810701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 nov. 1995
- Publié
- 14 mai 1997
- Délivré
- 11 févr. 2004
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP03013559
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 1 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Herrenacker 15, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 01.08.2009
- 20 mai 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 15 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Centerpulse Orthopedics Ltd., Altgasse 44, 6340 Baar → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 13 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Herrenacker 15, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
Parties
Inventeur
F-35000 Rennes, FR
CH-9500 Wil
CH-3047 Bremgarten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.