Planche de glisse sur neige
Brevet européen · EP0773048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0773048
- Numéro de demande
- EP96420323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1996
- Publié
- 14 mai 1997
- Délivré
- 11 juil. 2001
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/07 (2006.01)
- Priorité
- FR 9513568 10.11.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 13 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Faye, Pierre
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.