Ungesättigter Ester

Brevet européen · EP0773209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0773209
Numéro de demande
EP96117602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1996
Publié
14 mai 1997
Délivré
26 janv. 2000
Radié
3 nov. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 69/587 (2006.01)
C07C 67/00 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
A23L 1/226 (2006.01)
Priorité
CH 319195 10.11.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.11.2016

  2. 18 avr. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GIVAUDAN-ROURE (INTERNATIONAL) S.A., 1214 Vernier, Genève → Givaudan SA, Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  3. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  4. 31 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

Mandataire

Givaudan Schweiz AG Global Patents

Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

Inventeur

Kaiser, Roman

8610 Uster

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.