DISPOSITIF D'INHALATION

Brevet européen · EP0773807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0773807
Numéro de demande
EP94907642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1994
Publié
21 mai 1997
Délivré
27 oct. 1999
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9304011 27.02.1993
GB 9311646 05.06.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000388 28.02.1994
Publication PCT
WO1994/019041 01.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 29 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

  3. 29 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Fisons plc

FISONS plc

RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling, Kent ME19 4TA, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

CHAWLA, Brindra Paul Singh

West Bridgford, Nottingham NG2 7BZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.